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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX
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DOMAINE DU TONNELIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TONNELIER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3289986
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/05/2024
DOMAINE DU TONNELIER de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX

Présentation de la marque DOMAINE DU TONNELIER

Déposée le 5 mai 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DU TONNELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX domicilié(e) 890 route de Caromb - 84380 - MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI JEAN-PAUL domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque DOMAINE DU TONNELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU TONNELIER est expirée depuis le 5 mai 2024.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE SADE AMOUR PLAISIR VOLUPTE , Domaine Grange du Piol , DOMAINE MAS DES TOURTERELLES , SEIGNEUR DU CARRI , un été dans le sud CANTEPERDRIX , VERSANT SUD , Domaine La GARDETTE , VENTOUX SUD , ESPRIT DE ROSE , DOMAINE NOTRE DAME DE LA BRUNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 890 route de Caromb - 84380 - MAZAN - France - SIREN 783233380


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI JEAN-PAUL - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Inscription le 26 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445990 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549826 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-30

Vins d'appellation Côtes du Ventoux contrôlée et vins de pays provenant de l'exploitation de même nom.